L’assurance Incapacité Temporaire de Travail (ITT)

Si vous vous retrouvez dans l’incapacité de travailler suite à un accident ou une maladie, vos revenus peuvent baisser et compliquer le remboursement de votre crédit. Mais pas de panique ! Grâce à la garantie ITT, vos mensualités seront prises en charge. SwitchAssur vous explique comment, et surtout détaille les pièges à éviter au moment de la souscription de votre assurance emprunteur.

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La couverture de l’assurance ITT

Un prêt immobilier est un engagement de long terme : 10, 20, voire 30 ans ! Sur une période aussi longue, le risque de vous retrouver un jour en arrêt de travail est élevé. Et si cet arrêt se prolonge, il est fort probable que vos revenus soient amenés à baisser de façon significative.

C’est pourquoi la banque prêteuse vous réclamera la souscription d’une garantie ITT, qui prendra en charge vos mensualités de crédit tant que vous ne serez pas en mesure de reprendre votre activité professionnelle.

Cette garantie (tout comme d’ailleurs l’assurance invalidité) est souvent dite « facultative », ce qui est une appellation pour le moins ambigüe. En fait, cela signifie qu’elle n’est pas forcément obligatoire pour tous les projets et tous les profils d’emprunteur. Par exemple dans le cadre d’un investissement locatif : la banque peut estimer que les loyers perçus suffisent à couvrir le crédit, et qu’une perte de revenus professionnels n’aura pas de conséquence sur le remboursement de votre prêt. De même si vous êtes à la retraite : même en cas d’accident ou de maladie, vos revenus ne seront pas impactés. En revanche, si vous êtes actifs et que le crédit concerne votre résidence principale, vous ne pourrez pas y couper !

Que se passe-t-il en cas de sinistre ?

Pour commencer, la garantie ITT ne se mettra en action que si votre arrêt de travail se prolonge au-delà de la période de franchise prévue au contrat. Cette période de franchise est généralement de 90 jours, mais quelques contrats la font parfois durer 60 ou 180 jours.

Si votre arrêt de travail se prolonge au-delà de la période de franchise, vous devrez contacter votre assureur pour l’en informer, et lui fournir les pièces justificatives qu’il vous réclamera (certificats médicaux, justificatifs d’hospitalisation, etc.).

Après analyse et si votre cas relève bien de sa garantie, vos mensualités seront prises en charge par l’assureur, et ce jusqu’à la reprise de votre activité professionnelle.

Un détail cependant : le montant pris en charge par l’assureur dépendra de la quotité d’assurance que vous aurez choisie. Si celle-ci est de 100%, la mensualité sera payée dans son intégralité par l’assureur. En revanche, si vous avez emprunté à deux et que vous êtes assuré à moins de 100%, seule la fraction correspondante de la mensualité sera prise en charge.

Les chausse-trappes à éviter

Comme tous les contrats d’assurance, il faudra être attentif aux « petites lignes » ! Car elles peuvent avoir de « grands effets » ...

Déjà, attention à l’âge maximum de couverture : selon les contrats, celui-ci peut varier de 60 à 65 ans, et prend fin au moment de la retraite de l’assuré. En fonction de votre âge effectif de retraite, il se pourrait donc parfaitement que certains contrats cessent de vous couvrir avant même la fin de votre carrière professionnelle.

Par ailleurs, certains détails techniques peuvent faire la différence entre « être parfaitement couvert » et « payer une assurance qui ne se déclenchera jamais ». Notre page dédiée à la comparaison des assurances emprunteur récapitule tous les points à surveiller, mais sachez déjà qu’en ce qui concerne l’ITT il faut s’intéresser particulièrement :

  • Au mode de prise en charge « forfaitaire » ou « indemnitaire ». Dans le premier cas, pas de problème : l’assureur prend en charge l’intégralité de la mensualité couverte (toujours au prorata de la quotité souscrite).
    En revanche, les contrats indemnitaires ne prendront en charge votre mensualité que dans la limite de votre perte de revenu ! Et il est fort possible que vous disposiez par ailleurs d’une prévoyance vous couvrant en cas d’ITT (ou que vous en disposiez à l’avenir). Du coup, pas (ou peu) de perte de revenu, pas (ou peu) de prise en charge !
  • A la définition de l’ITT : certains assureurs ne lui donneront pas le même sens que votre médecin. Certains contrats (les mieux couvrants) vous prendront en charge dès lors que vous ne pourrez plus exercer « votre profession », alors que d’autres ne le feront que si vous ne pouvez plus exercer « une profession » ou « toute profession ». En clair, vous pourriez changer de métier et trouver un emploi malgré votre accident ou votre maladie : il n’y a donc pas de raison de vous indemniser ! Des contrats à éviter...
  • A la prise en charge des inactifs : attention aux contrats qui ne vous prennent en charge que si vous êtes en période d’activité professionnelle. Sur la durée de votre crédit, vous pouvez connaître des périodes de chômage ou d’inactivité voulue. Pendant ces périodes, vous paierez votre assurance ITT sans pour autant être couvert !
  • A la prise en charge du mi-temps thérapeutique : privilégiez les contrats qui vous couvrent (généralement à 50%) pendant les périodes de mi-temps thérapeutique. Les autres cessent de vous couvrir dès lors que vous reprenez une activité professionnelle, même partielle.
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Y-a-t-il des exclusions à surveiller ?

Toujours ! Ce serait trop facile... Pour commencer, un certain nombre sont communes à l’ITT, à l’invalidité et au décès/PTIA : les risques aériens et sportifs (que vous pouvez toutefois racheter), la conduite sous l’emprise de l’alcool ou de la drogue, la participation à des activités criminelles, etc.

En outre, les deux exclusions « classiques » pour l’ITT (et l’invalidité) sont :

  • Les affections dorsales : problèmes discaux et/ou vertébraux,
  • Les affections psychiatriques : dépressions, syndromes de fatigues chroniques, etc.

Il s’agit ce qu’on appelle des « maladies non-objectivables » (MNO) : leur réalité ne peut pas toujours être prouvée par un examen médical. Il existe trois façons dont les contrats peuvent les prendre en charge :

  • Les couvrir sans conditions,
  • Les couvrir sous condition d’hospitalisation de plus de X jours consécutifs ou d’intervention chirurgicale,
  • Les couvrir moyennant la souscription d’une option dédiée (et donc un certain surcoût).

Bon à savoir

Le comparateur d’assurance emprunteur SwitchAssur ne vous proposera que des contrats de qualité, au moins aussi couvrants que celui de votre banque. Et si vous avez des enjeux particuliers (âge en fin de prêt, sport ou profession à risque, etc.), nous sommes à votre disposition pour trouver le contrat le mieux adapté à votre profil, au meilleur tarif !

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